Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destination Sports Nature
Comité Régional de Développement Touristique, Association

Numéro de dépôt :
4025239
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2023
Destination Sports Nature de Comité Régional de Développement Touristique

Présentation de la marque Destination Sports Nature

Déposée le 31 juillet 2013 par Comité Régional de Développement Touristique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Destination Sports Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est Comité Régional de Développement Touristique, Association domicilié(e) 7 Allée Pierre de Fermat, CS 50502 - 63178 - AUBIERE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de Développement Touristique, M. CHAPAVEIRE André domicilié(e) 7 Allée Pierre de Fermat, CS 50502 - 63178 - AUBIERE Cedex - France.

La marque Destination Sports Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination Sports Nature est expirée depuis le 31 juillet 2023.

Comité Régional de Développement Touristique a également déposé les autres marques suivantes : NATTITUDE


Comité Régional de Développement Touristique, Association - 7 Allée Pierre de Fermat, CS 50502 - 63178 - AUBIERE Cedex - France


Comité Régional de Développement Touristique, M. CHAPAVEIRE André - 7 Allée Pierre de Fermat, CS 50502 - 63178 - AUBIERE Cedex - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.